Alain Soirat généalogiste    
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lecteurRÈGLEMENT
POUR LES
ÉCOLES PRIMAIRES

Tenue d'Ecole et Discipline
Article Premier
La Salle doit être balayée tous les jours ; il faut avoir soin, même en hiver, de laisser les fenêtres ouvertes pendant l'intervalle des leçons.

Art. 2.
L'Instituteur tiendra un registre d'inscription des élèves de son école, et aura soin de remplir des colonnes semblables au modèle suivant :
[TBALEAU DU REGISTRE DES ÉLÈVES]

Art. 3.
La classe durera depuis 8 heures du matin jusqu'à 11 heures, et le soir, depuis 1 heure jusqu'à 4, pendant l'hiver. Elle aura lieu depuis 7 heures du matin jusqu'à 11 heures, et depuis 1 heure jusqu'à 5, pendant l'été. Cependant, il sera facultatif au Comité communal de changer l'heure de l'entrée et de la sortie, sans changer la durée de la classe, qui doit être au moins de 3 heures le matin et de 3 heures le soir.

Art. 4.
Les enfants admis à l'école doivent, sauf les exceptions déterminées par chaque Comité, être âgés de 5 ans au moins. (Les Salles d'Asile ne sont point comprises dans cet article.)

Art. 5.
Les enfants admis à l'école doivent produire, en outre, un certificat constatant qu'ils ont été vaccinés, ou qu'ils ont eu la petite-vérole naturelle.

Art. 6.
Les élèves ne peuvent garder leur chapeau sur la tête sans la permission du maître, qui ne l'accorde que dans le cas d'indisposition.

Art. 7.
Un examen de propreté est fait chaque jour rapidement par le Maître.

Art 8.
Les enfan[t]s atteints de maladies contagieuses doivent être renvoyés à leurs familles.

Art. 9.
Lorsque le Maire, le Curé, le Pasteur, un Inspecteur etc., entrent dans la classe, les élèves doivent saluer et se tenir debout jusqu'à ce que le Maître leur dise de s'asseoir.

Art. 10.
Il est défendu de parler patois dans l'école, et le Maître ne doit pas tutoyer ses élèves.

Art. 11.
Un petit tableau particulier indiquant l'ordre, la succession des travaux, et les heures auxquelles ces travaux doivent chaque jour commencer et finir, sera affiché dans l'école. En outre, il devra y avoir un second tableau noir sur lequel les élèves écriront et calculeront avec de la craie blanche ; il sera placé de manière à ce que tous les élèves puissent l'apercevoir.

Art. 12.
Les livres dont l'usage aura été autorisé pour les écoles primaires, peuvent seuls être admis dans ces écoles.

Art. 13.
Tous les élèves d'une même classe doivent avoir les mêmes livres.

Art. 14.
Toute punition corporelle est sévèrement interdite.
Les seules dont l'emploi est autorisé, sont les suivantes :
Un ou plusieurs mauvais points ;
La réprimande ;
La restitution d'un ou plusieurs billets de satisfaction ;
La privation de tout ou partie des récréations, avec une tâche extraordinaire ;
Le renvoi provisoire de l'école.

Art. 15.
Lorsque la présence d'un élève sera reconnue dangereuse, l'Instituteur pourra le chasser de sa classe.
Dans le cas où l'exclusion devra être définitive, l'Instituteur en rendra compte au Comité communal.

Art. 16.
Si un élève manque de se rendre à la classe, le Maître en prend note, et il en donne avis aux paren[t]s le plus tôt qu'il est possible.

Art. 17.
Les récompenses sont :
Un ou plusieurs bons points ;
Un billet de satisfaction ;
Une place au banc d'honneur.
Si la Commune donne quelques fonds pour encouragement, il sera fait une distribution annuelle de prix dont le Comité communal règlera les détails et déterminera l'époque.

Art. 18.
Au commencement et à la fin de chaque classe, il sera fait une prière par l'instituteur ou par un de ses élèves.

Art. 19.
Pour les écoles mixtes, le Comité communal avisera à ce que la prière se fasse pour chaque culte, et veillera à ce que l'instruction religieuse, soit au-dedans, soit au-dehors de la classe, soit donnée aux enfants selon le culte qu'ils professent.

Art. 20.
Les élèves seront instruits dans l'Histoire-Sainte et apprendront par coeur quelques versets de livres saints.

Art. 21.
Tous les samedis, les élèves réciteront ce qu'ils auront appris dans la semaine.

Art. 22.
Il y aura, tous les mois, un examen général pour lequel l'Instituteur convoquera les membres du Comité communal. De plus, les élèves les plus avancés composeront entr'eux au moins une fois par semaine, et la liste des places sera représentée chaque fois qu'un membre du Comité ou un Inspecteur viendra visiter l'école.

Congés
Art. 23.
L'Instituteur tiendra école cinq jours de la semaine, mais les classes vaqueront les Dimanche, Jeudi et les jours de Fêtes conservées. Il y aura de plus les congés suivants :
Les jours des Fêtes locales ;
Les Jeudi, Vendredi et Samedi saints ;
Les Lundis de Pâques et de la Pentecôte ;
Le premier jour de l'an ;
Le jour de la fête du Roi ;
Une des trois Journées de Juillet.

Art. 24.
Lorsque, dans la semaine, il se rencontrera un jour férié autre que le jeudi, le jeudi redeviendra un jour ordinaire.

Art. 25.
Les dispositions qui précèdent sont communes aux écoles de garçons et aux écoles de filles. Les filles seront en outre exercées aux travaux de leur sexe.

Art. 26.
Lorsqu'il n'existera pas d'écoles distinctes pour les enfants des deux sexes, le Comité veillera à ce qu'ils soient, autant que possible, séparés dans tous les exercices, et à ce qu'ils n'entrent ni ne sortent en même temps.

Art. 27.
Le présent règlement sera collé sur une planche et placé contre le mur de l'intérieur de l'école.

Art. 28.
L'exécution de toutes les dispositions qui précèdent est placée sous la responsabilité personnelle de l'Instituteur. En cas d'infraction, le Comité communal usera, à l'égard de l'Instituteur, de tous ses droits, et au besoin le dénoncera au Comité d'arrondissement qui prendra telle mesure qu'il avisera.

Pour extrait conforme aux Délibérations du Comité d'Arrondissement - 8 novembre 1834

Le Préfet du Gard,
Président du Comité d'Arrondissement,
Baron de JESSAINT

Le Secrétaire du Comité,
H. ROUX-FERRAND

NDR :
Art. 3. Comité communal et d'arrondissement : voir loi Guizot

Art. 6. Petite-vérole naturelle : il s'agit de la variole qui, au début du XVIIe siècle tuait environ un enfant sur dix et en défigurait un grand nombre. Bien que de nombreuses expérimentations se succédèrent, il faudra attendre la fin du 18e et Edward Jenner qui pratiquera une "immunisation" à partir d'une petite-vérole bovine. La vaccination gagnera rapidement l'Europe par la suite.

Art. 10. Le 19e siècle sera le siècle de la volonté d'unifier autour d'une même langue, volonté énoncée dès la Révolution par le plan Talleyrand qui prévoit d'éradiquer "ces dialectes corrompus, derniers vestiges de la féodalité" puis exprimée au travers de la loi Guizot. Il faudra attendre la seconde moitié du 20e siècle pour que toute la France s'exprime en français et il nous faudra attendre bien plus encore pour admettre que tous ces patois sont partie intégrante de notre culture.

Art. 14. A noter que dans sa version précédente d'avril 1834, il était également prévu : "la mise à genoux pendant une partie de la classe ou de la récréation" ainsi que "l’obligation de porter un écriteau désignant la nature de la faute"

Art. 23. 3 journées de juillet. Il s'agit des 27,28 et 29 juillet, autrement dites "les trois glorieuses", révolution de juillet qui vit la monarchie de Juillet (Louis Philippe Ier) succéder à la seconde restauration (Charles X).
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